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Comprendre le système fiscal espagnol peut sembler compliqué. Rassurez-vous, vous n’êtes pas seul à vous poser des questions. Pourtant, que vous viviez en Espagne ou que vous prévoyiez de vous y installer, il est crucial de savoir comment il fonctionne. Chaque impôt, de l’IRPF à la TVA, a ses propres règles. En les maîtrisant, vous pourrez gérer votre budget plus sereinement.

C’est pourquoi nous avons conçu ce guide clair et à jour. Nous vous expliquons les principaux impôts espagnols, avec les taux de 2024 et des exemples concrets. Vous découvrirez quels impôts vous concernent, comment ils s’appliquent, et ce que vous devez éventuellement payer selon votre situation.

impôts en espagne

Les impôts pour les particuliers en Espagne

Si vous choisissez de vivre ou de percevoir des revenus en Espagne, vous devez comprendre comment les impôts s’appliquent à votre situation. Les résidents fiscaux doivent déclarer et payer des impôts sur l’ensemble de leurs revenus mondiaux, qu’ils proviennent d’Espagne ou de l’étranger. En revanche, les non-résidents ne sont imposés que sur les revenus générés sur le territoire espagnol.

Dans cette section, nous vous présentons les impôts les plus importants que les particuliers doivent connaître. Nous commencerons par l’impôt sur le revenu des personnes physiques (IRPF), destiné aux résidents, puis par l’impôt sur le revenu des non-résidents (IRNR). Nous aborderons aussi d’autres taxes majeures comme la TVA et l’impôt sur la fortune, pour vous offrir une vue d’ensemble claire de vos obligations fiscales en Espagne. Allons-y !

Fiscalité et drapeau espagnol
Impôts pour les particuliers en Espagne @Unsplash

Impôt sur le revenu des personnes physiques (IRPF)

L’impôt sur le revenu des personnes physiques (IRPF) est un impôt important pour toute personne vivant ou percevant des revenus en Espagne. Le calcul se fait selon un système progressif : plus vos revenus sont élevés, plus le taux d’imposition augmente.

Le pourcentage de l’IRPF varie selon la tranche de revenu :

  • Jusqu’à 12 450 euros (13 423 $) : 19 %
  • Entre 12 451 et 20 200 euros (21 779 $) : 24 %
  • Entre 20 201 et 35 200 euros (37 952 $) : 30 %
  • Entre 35 201 et 60 000 euros (64 691 $) : 37 %
  • Au-delà de 60 000 euros (64 691 $) : 45 %

Voici un exemple pratique, toujours utile pour mieux comprendre : 

Pour une personne qui gagne 40 000 euros (43 127 $) par an, le calcul serait le suivant :

  • Les premiers 12 450 euros (13 423 $) sont imposés à 19 %, soit 2 365,50 euros (2 467,30 $).
  • La tranche entre 12 451 et 20 200 euros (21 779 $) est taxée à 24 %, soit 1 860 euros (1 940 $) supplémentaires.
  • La tranche entre 20 201 et 35 200 euros (37 952 $) est imposée à 30 %, ce qui représente 4 500 euros (4 693 $) de plus.
  • Enfin, la part entre 35 201 et 40 000 euros (43 127 $) est taxée à 37 %, soit 1 776 euros (1 914 $).

Le montant total de l’impôt sur le revenu à payer serait de 10 501,50 euros (11 322,56 $).

L’IRPF propose plusieurs déductions et abattements pour réduire votre facture fiscale. Parmi les plus courants, on trouve les déductions pour la résidence principale, les dons aux associations, et les plans de retraite. De plus, certains groupes — comme les familles nombreuses ou les personnes en situation de handicap — bénéficient d’avantages fiscaux supplémentaires.

Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)

La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) est un impôt indirect qui s’applique à la majorité des biens et services en Espagne. Chaque fois que vous effectuez un achat, vous payez cette taxe. Cependant, le taux varie selon le type de produit ou de service acheté.

Il existe trois taux de TVA, qui varient selon le type de produit ou de service :

  • Taux général : 21 % (applicable à la plupart des biens et services).
  • Taux réduit : 10 % (pour l’alimentation, les hôtels, les transports de passagers, etc.).
  • Taux super réduit : 4 % (pour les produits essentiels comme les aliments courants, les médicaments et les livres).

Exemple :

Si vous achetez un téléphone à 500 euros (539 $), la TVA à 21 % correspond à 105 euros (113 $). Le prix total sera donc de 605 euros (652 $).

Taxes d’accise

En Espagne, les taxes d’accise s’appliquent à certains produits spécifiques, comme le tabac, l’alcool et les carburants. Ces taxes poursuivent deux objectifs principaux : décourager la consommation de produits nocifs et encourager une utilisation responsable des ressources.

Produits concernés :

  • Tabac : le taux dépend de la quantité et du type de tabac. Par exemple, un paquet de cigarettes peut être soumis à une taxe fixe selon la quantité, ainsi qu’à une taxe variable basée sur le prix.
  • Alcool : cette taxe concerne les boissons alcoolisées, comme la bière, le vin et les spiritueux.
  • Carburants : chaque litre d’essence ou de diesel consommé est taxé.

Les prix du carburant peuvent varier à travers l’Espagne en raison des taxes régionales. Certaines communautés autonomes appliquent une surtaxe supplémentaire, ce qui fait augmenter le prix de l’essence ou du diesel dans certaines zones par rapport à d’autres.

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Impôt sur les successions et les donations

L’impôt sur les successions et les donations varie fortement selon les communautés autonomes espagnoles. Chaque région peut définir ses propres réductions, exonérations ou abattements, en fonction de critères comme le lien familial ou la valeur du bien transmis. En conséquence, la charge fiscale pour les bénéficiaires peut changer considérablement d’une région à l’autre.

Le taux général varie entre 7,65 % et 34 %, mais les abattements disponibles peuvent réduire fortement le montant à payer.

Exemple : si vous héritez d’un bien d’une valeur de 200 000 euros (215 605 $) à Madrid, le taux applicable pourrait atteindre 9,2 %, soit 18 400 euros (19 835 $) d’impôt. Toutefois, si vous êtes éligible à des réductions régionales, ce montant peut être considérablement réduit, voire annulé.

Taxe sur les transmissions patrimoniales (ITP)

La taxe sur les transmissions patrimoniales (ITP) s’applique lors de l’achat d’un bien immobilier ou de certains biens d’occasion. Il s’agit d’une taxe régionale, dont le taux varie selon la communauté autonome où se déroule la transaction. En général, l’ITP représente entre 6 % et 10 % de la valeur du bien ou de l’actif acheté.

Contrairement à la TVA, qui ne concerne que les produits et services neufs, l’ITP s’applique aux transactions de seconde main, comme l’achat d’un logement ancien.

Exemple : si vous achetez un bien immobilier d’occasion à Valence pour 300 000 euros (323 408 $), vous pourriez payer un ITP de 10 %, soit 30 000 euros (32 340 $) supplémentaires.

Impôt sur la fortune

L’impôt sur la fortune s’applique aux personnes dont le patrimoine net dépasse un certain seuil, variable selon la communauté autonome. Il s’agit d’un impôt progressif : plus la valeur du patrimoine est élevée, plus le taux appliqué augmente.

Les taux varient entre 0,2 % et 3,5 %. Ils s’appliquent à la valeur nette des biens, après déduction des dettes et autres passifs.

Impôt sur le revenu des non-résidents (IRNR)

L’impôt sur le revenu des non-résidents (IRNR) s’applique aux revenus générés en Espagne par des non-résidents fiscaux dans le pays. Il concerne surtout les propriétaires qui louent un bien en Espagne, ou ceux qui perçoivent des intérêts ou dividendes d’origine espagnole.

Les taux d’imposition varient selon le pays de résidence : 19 % pour les résidents de l’Union européenne et 24 % pour les non-résidents hors UE.

Fiscalité des entreprises en Espagne

Si vous dirigez une entreprise en Espagne ou envisagez d’en créer une, vous serez soumis à un ensemble de taxes différentes de celles des particuliers. Le gouvernement exige que les entreprises déclarent et paient diverses taxes, tant au niveau national que régional. Les taxes principales comprennent les impôts directs, comme l’impôt sur les sociétés, qui s’applique aux bénéfices, et les taxes indirectes, telles que la TVA, prélevée sur la consommation de biens et services. De plus, les entreprises dépassant un certain chiffre d’affaires doivent s’acquitter d’autres taxes, comme l‘impôt sur les activités économiques (IAE). Examinons maintenant les taxes les plus importantes pour les entreprises en Espagne.

Travailleur en Espagne
Impôts pour les entreprises en Espagne @Unsplah

Impôt sur le revenu des sociétés

L’impôt sur les sociétés est un impôt direct prélevé sur les bénéfices des entreprises. Le taux standard est de 25 %, mais une mesure incitative spéciale s’applique aux nouvelles entreprises. Pendant leurs deux premières années bénéficiaires, elles paient un taux réduit de seulement 15 %.

Taux d’imposition :

  • Taux général : 25 % sur les bénéfices.
  • Nouvelles entreprises : 15 % pendant les deux premières années bénéficiaires.

Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)

Comme les consommateurs, les entreprises sont également soumises à la TVA. Bien que ce soit le consommateur final qui supporte le coût, les entreprises ont la responsabilité de gérer et de déclarer cette taxe aux autorités fiscales.

Taux d’imposition :

  • Taux général : 21 %.
  • Taux réduit : 10 % (hôtels, transports, produits alimentaires).
  • Taux super réduit : 4 % (médicaments, livres et produits essentiels).

Exemple : supposons qu’une entreprise de restauration vende un service à 1 000 euros (1 043 $). Dans ce cas, une TVA de 10 % s’applique, ajoutant 100 euros (104 $) au prix. Le montant total s’élève donc à 1 100 euros (1 147 $).

Impôt sur les activités économiques (IAE)

L’impôt sur les activités économiques (IAE) concerne les entreprises dont le chiffre d’affaires annuel dépasse un million d’euros. Le montant varie en fonction de l’activité exercée et de la localisation, les grandes villes appliquant généralement des taux plus élevés que les petites communes. On distingue trois grandes catégories d’activités :

  1. Groupe 1 : activités commerciales (industries, commerces et services).
  2. Groupe 2 : activités professionnelles (professions libérales et services).
  3. Groupe 3 : activités artistiques.

Les taux de l’IAE varient considérablement selon la localisation et le type d’activité. Dans les grandes villes comme Madrid ou Barcelone, ils se situent généralement entre 0,5 % et 2 % du chiffre d’affaires. Dans les communes plus petites, les taux sont souvent plus bas, entre 0,3 % et 1,5 %.

Par ailleurs, certaines entreprises peuvent bénéficier de réductions ou d’exonérations selon leur taille et leur activité. Il est essentiel que les sociétés restent informées des règles locales pour respecter leurs obligations fiscales liées à l’IAE.

Par exemple, une agence de design graphique basée à Barcelone avec un chiffre d’affaires supérieur à 1 million d’euros pourrait payer une taxe annuelle d’environ 600 euros (646 $). Une entreprise similaire dans une petite commune paierait un montant inférieur, en raison de la localisation

Taxe foncière (IBI)

La taxe foncière (IBI) est un impôt local sur la propriété, que les entreprises doivent payer chaque année si elles possèdent des bureaux, entrepôts ou locaux commerciaux. Les taux varient selon les municipalités, car cette taxe est gérée par les collectivités locales.

Le pourcentage appliqué se situe généralement entre 0,4 % et 1,3 % de la valeur cadastrale du bien, selon sa localisation.

Exemple pratique :

Si une entreprise possède des locaux à Madrid d’une valeur cadastrale de 600 000 euros (646 863 $), la taxe foncière annuelle (IBI) pourrait varier entre 2 400 et 7 800 euros (2 587 $ à 8 409 $), selon l’emplacement exact du bien.

Avantages fiscaux en Espagne

Plages en Espagne
Avantages fiscaux en Espagne @Unsplah

Si vous envisagez de payer des impôts en Espagne, sachez que le système offre de nombreux avantages fiscaux, tant pour les entreprises que pour les particuliers. Voici quelques-uns des dispositifs les plus courants.

Régime spécial pour les travailleurs déplacés (Loi Beckham)

L’un des principaux avantages fiscaux pour les étrangers en Espagne est le régime spécial pour les travailleurs déplacés, souvent appelé Loi Beckham. Ce dispositif a été mis en place pour attirer les talents internationaux, en permettant aux travailleurs d’être imposés à un taux réduit de 24 % sur leurs revenus perçus en Espagne, au lieu d’être taxés sur leurs revenus mondiaux.

Avantages :

  • Vous ne payez des impôts que sur les revenus que vous gagnez en Espagne.
  • Le taux réduit de 24 % s’applique aux revenus jusqu’à 600 000 euros (646 863 $).
  • Au-delà de ce seuil, le taux applicable est de 47 %.

Ce régime est valable pendant six ans.

Exemple 

Un professionnel étranger avec un salaire annuel de 150 000 euros (161 715 $) paierait 36 000 euros (38 811 $) d’impôts sous ce régime. Ce montant est nettement inférieur aux taux classiques de l’impôt sur le revenu des personnes physiques (IRPF).

Incitations fiscales pour les startups

L’Espagne propose plusieurs incitations fiscales pour stimuler la création d’entreprises et encourager l’esprit entrepreneurial. Ces mesures soutiennent particulièrement les startups et les projets innovants, en réduisant leur charge fiscale durant les premières années et en favorisant leur développement. Parmi les principaux avantages fiscaux pour créer une entreprise en Espagne, on trouve :

  • Taux réduit de l’impôt sur les sociétés : les entreprises nouvellement créées bénéficient d’un taux réduit de 15 % pendant leurs deux premières années bénéficiaires, contre 25 % normalement. Cette réduction allège la charge financière, offrant plus de marge pour réinvestir et se développer.
  • Déductions pour la recherche et développement (R&D) : les sociétés investissant dans la R&D bénéficient de déductions fiscales importantes, généralement comprises entre 25 % et 42 % de leur investissement. Cet avantage est particulièrement intéressant pour les startups technologiques et les projets innovants, réduisant significativement leurs coûts de recherche.
  • Incitations pour les startups : en plus des déductions pour la R&D, les startups peuvent différer le paiement des impôts durant leurs premières années. Cela leur permet de stabiliser leur situation financière et de consacrer davantage de ressources à leur croissance.

Régime fiscal de la Zone Spéciale des Canaries (ZEC)

La Zone Spéciale des Canaries (ZEC) est l’un des régimes fiscaux les plus avantageux d’Espagne.
Elle vise à attirer les investissements étrangers et à stimuler la croissance économique dans les îles Canaries. Les entreprises qui s’y implantent bénéficient d’un taux réduit d’impôt sur les sociétés, ce qui en fait une option très attractive pour les nouvelles sociétés. Voyons de plus près les principaux avantages et conditions de ce régime.

  • Avantages : Les entreprises implantées dans la ZEC bénéficient d’un taux réduit d’impôt sur les sociétés de seulement 4 %, l’un des plus bas en Europe. Cet avantage s’applique aussi bien aux sociétés existantes qu’aux nouvelles, à condition de respecter les critères requis.
  • Conditions requises : Pour bénéficier de ces avantages, les entreprises doivent créer au moins cinq emplois et réaliser un investissement initial d’au moins 100 000 euros (104 303 $) en immobilisations dans les deux premières années.

Maintenant que vous comprenez mieux le système fiscal espagnol, il sera plus simple de vous y retrouver. Gardez à l’esprit qu’il existe d’autres taxes, et si vous avez un doute ou besoin de précisions sur vos obligations, vous pouvez toujours consulter le site de l’Agence fiscale ou vous rendre dans l’un de leurs bureaux. Ils proposent des guides et formulaires à jour. Si les démarches fiscales vous semblent complexes, il est conseillé de solliciter un expert-comptable ou conseiller fiscal. Il pourra vous accompagner dans vos déclarations et éviter des erreurs coûteuses. Enfin, si vous êtes déjà en Espagne, pensez à acheter une eSIM Holafly pour rester connecté et recevoir facilement toutes les informations dont vous avez besoin.

Questions fréquentes sur les impôts en Espagne

Quels types de revenus sont soumis à l’impôt sur le revenu des personnes physiques ?

L’IRPF (impôt sur le revenu des personnes physiques) s’applique à presque tous les types de revenus : salaires, revenus d’indépendant, loyers perçus et plus-values.
Cet impôt s’applique à tout revenu généré en Espagne.

L’impôt sur la fortune concerne-t-il les résidents fiscaux en Espagne ?

L’impôt sur la fortune s’applique aux résidents fiscaux en Espagne dont le patrimoine net dépasse 700 000 euros (754 673 $), hors résidence principale, qui bénéficie d’un abattement jusqu’à 300 000 euros (323 431 $). Les taux varient de 0,2 % à 3,5 % selon la valeur du patrimoine.

Les non-résidents doivent-ils payer des impôts en Espagne ? 

Oui, les non-résidents doivent payer l’impôt sur le revenu des non-résidents (IRNR) sur les revenus perçus en Espagne, comme les loyers ou les dividendes. Le taux d’imposition est de 24 % pour les non-résidents hors Union européenne, et de 19 % pour ceux issus de l’UE.

Qu’est-ce qu’une convention de double imposition ?

L’Espagne et d’autres pays signent des conventions de double imposition afin d’éviter que les autorités fiscales taxent deux fois le même revenu. Ces accords sont essentiels pour les personnes travaillant ou investissant dans plusieurs pays.

Comment calculer mes impôts en Espagne ?

Il existe des outils en ligne et des calculateurs d’impôts pour estimer votre charge fiscale. Pour évaluer plus précisément votre situation, surtout si elle est complexe, consultez un expert-comptable ou un conseiller fiscal.

Existe-t-il des avantages fiscaux pour les investissements dans les énergies renouvelables?

Oui, l’Espagne propose plusieurs avantages fiscaux pour encourager les investissements dans les énergies renouvelables. Cela inclut des déductions d’impôt sur les sociétés et des subventions pour les projets durables. Ces mesures illustrent l’engagement du pays en faveur du développement durable et de la réduction des émissions.

Que se passe-t-il si je ne dépose pas ma déclaration fiscale dans les délais ?

Ne pas déposer votre déclaration fiscale dans les délais peut entraîner des pénalités et des intérêts de retard. Vous risquez également de perdre certains avantages fiscaux. Pour éviter ces complications, il est préférable de soumettre votre déclaration rapidement, même si vous ne pouvez pas régler la totalité immédiatement.

Traductrice certifiée (anglais-français) avec plus de huit ans d’expérience dans la localisation de contenus marketing, e‑commerce, éducatifs et littéraires. Mère passionnée, je puise ma rigueur et ma créativité tant dans ma vie de famille que dans ma passion pour les films d’aventure, que j’adore partager avec mes proches. À l’écoute de mes clients, j’allie professionnalisme et chaleur humaine pour offrir des traductions précises, fluides et culturellement adaptées. Mon objectif ? Faire résonner chaque texte avec authenticité et plaisir de lecture.

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